AGENDA PRINTEMPS 2024
L’agenda printemps 2024 : RETROUVEZ LE PROGRAMME ! Le programme du printemps 2024 en version numérique est à télécharger dès aujourd’hui ! https://www.saintemarielamer.com/agendaprintemps2024
Concertation Publique – Loi APER du 10 Mars 2023
Loi d’Accélération de Production des Energies Renouvelables (APER) du 10 mars 2023 Propositions de définition de Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAER) Commune de Sainte Marie La Mer Cadre général de la loi APER La loi relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables (loi APER du 10 mars 2023) a remis les collectivités locales…
Les Marchés Publics de la commune de Sainte Marie
Mars 2024 : Procédure de sélection préalable à la mise à disposition pluri annuelle du domaine public communal en vue de l’exploitation d’une activité commerciale de poissonnerie dans un kiosque aménagé. Les documents de la consultation sont téléchargeables ci-dessous : AVIS DE PUBLICITE CONVENTION D’OCCUPATION REGLEMENT DE CONSULTATION
Préservation de la ressource en eau – Mesures de restrictions sur l’usage de la ressource en eau.
COMMUNIQUÉ DE PRESSE – Préfet des Pyrénées-Orientales Préservation de la ressource en eau – Mesures de restrictions sur l’usage de la ressource en eau. Le 22 février s’est tenue une réunion exceptionnelle du comité ressource en eau des Pyrénées-Orientales. L’ensemble des partenaires impliqués dans la gestion de la sécheresse (collectivités locales, usagers, experts et services de…